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Taxe sur les spectacles

Des élus n'en veulent plus!

Plusieurs conseillers généraux ne veulent plus de la taxe sur les spectacles et ils ont expliqué pourquoi lundi devant le plénum. Les élus devraient se prononcer sur la question dans trois semaines lors de l’examen du budget. Actuellement, cet impôt rapporte plus d’un million de francs par an à la Ville.

Neuchâtel perçoit une taxe de 15% sur les billets permettant d’assister à un spectacle – culturel ou sportif – payant.

Taxe désuète

Porte-parole des opposants, le radical Blaise Péquignot a expliqué les raisons qui amènent son groupe ainsi que certains libéraux et l’indépendant Sylvain Affolter à proposer l’abolition d’une taxe « désuète ». La nouvelle base légale cantonale ne permet pas de taxer les clients des forains et des tenanciers de cabarets qui ne délivrent pas de billets. Le Grand Conseil n’a pas retenu le principe d’une taxation forfaitaire. Faut-il dès lors conserver la taxe pour les autres organisateurs de spectacles ? Blaise Péquignot répond par la négative. Ce d’autant plus que les taxations forfaitaires comme celle concédée à Expo.02 créent des inégalités de traitement inacceptables, selon lui.

A l’appui de leur proposition d’abolition, les radicaux font aussi valoir le fait que les organisateurs de concerts retiennent de préférence des villes dans lesquelles la taxe n’existe plus, au détriment de Neuchâtel. Par ailleurs, les recettes provenant de la taxe ne représentent qu’une part infime du budget des Affaires culturelles et des Sports notamment.

Inégalités de traitement

Blaise Péquignot conteste également l’effet péréquatif de la taxe sur les spectacles. Certes, Neuchâtel assume des charges de centre d’une agglomération. Mais les gens qui viennent au spectacle vont aussi au restaurant et consomment… Autre aspect litigieux : le produit de la taxe prélevée au théâtre du Passage et aux Patinoires est ristourné aux syndicats intercommunaux qui se partagent les déficits d’exploitation. Cela sans base légale, déplore Blaise Péquignot qui regrette l’exonération de facto dont bénéficient ces lieux de même que l’inégalité de traitement dont sont victimes d’autres organisateurs de spectacles.

Le radical rappelle qu’une partie de la taxe échappera à l’avenir aux communes. La nouvelle loi cantonale sur le cinéma prévoit la création d’un fonds pour l’encouragement de la culture cinématographique alimenté par une partie du produit de la taxe payée par les spectateurs des salles de cinéma.

Rendez-vous dans trois semaines

Ce printemps, le Grand Conseil a révisé le décret qui autorise les communes à prélever une taxe sur les spectacles. Ce faisant, le législatif cantonal a décidé que la taxe ne pourrait excéder 10% dès janvier 2004. C’est pourquoi le Conseil général devra se prononcer le 1er décembre, au moment de voter le budget, sur un arrêté ramenant de 15 à 10% le montant de la taxe prélevée à Neuchâtel. La discussion reprendra à ce moment-là et les partisans de la taxe pourront alors faire valoir leurs arguments.