Arrêté
proclamant élu membre
du Conseil général
Monsieur Sébastien Bourquin
(Du 12 octobre 2005)

 LE CONSEIL COMMUNAL DE
LA VILLE DE NEUCHATEL

Considérant qu’il y a lieu de repourvoir un siège devenu vacant au Conseil général, par suite de la démission de M. Christian Piguet;

Vu le résultat de l’élection du Conseil général des 5 et 6 juin 2004;

Vu la loi sur les Communes du 21 décembre 1964;

Vu la loi sur les droits politiques, du 17 octobre 1984,

a r r ê t e:

Article premier.- M. Sébastien Bourquin, 1^er suppléant de la liste PopVertsSol, à laquelle appartient le siège devenu vacant, est proclamé élu membre du Conseil général avec effet immédiat.

Art. 2.- Le présent arrêté sera publié dans le Bulletin officiel; il en sera délivré un exemplaire à M. Sébastien Bourquin.

Neuchâtel, le 12 octobre 2005

AU NOM DU CONSEIL COMMUNAL:

Le président,                     Le chancelier,

Antoine Grandjean            Rémy Voirol