Les membres du Conseil général sont convoqués en séance ordinaire, lundi 3 novembre à 19h30 à l’Hôtel de Ville.

L’ordre du jour de la séance est le suivant:

Nomination

03-123

Nomination d'un membre au sein de la Commission des naturalisations et des agrégations, en remplacement de M. Didier Rochat (soc), démissionnaire.

Rapports du Conseil communal

03-017

Rapport d'information du Conseil communal au sujet de la votation communale du 14 septembre 2003 relative à l'arrêté du Conseil général du 24 mars 2003 concernant une demande de crédit pour le réaménagement des Jeunes-Rives après Expo.02.

03-020

Rapport du Conseil communal concernant l'accueil parascolaire des enfants scolarisés au sein des écoles enfantines et primaires.

03-021

Rapport du Conseil communal concernant cinq opérations immobilières mineures.

03-019

Rapport du Conseil communal concernant la modification de l'arrêté concernant la perception de diverses taxes et émoluments communaux.

Autres objets

03-302

Motion dont l'urgence a été demandée et acceptée le 29 septembre 2003, du groupe socialiste, par M. Philippe Loup et consorts, relative à l’éligibilité des employé‑e-s communaux au Conseil général.

02-511 devenu motion 03-307

Postulat transformé en motion du groupe socialiste par Mme Raymonde Wicky et consorts, relatif aux bibliothèques scientifiques de la ville de Neuchâtel.

02-512

Postulat de M. Didier Rochat et consorts, intitulé «pour un meilleur suivi des apprenti-e-s».

02-403

Proposition de M. Blaise Péquignot et consorts, visant à abroger le règlement communal concernant la taxe sur les spectacles et autres divertissements, du 29 décembre 1947.

03-501

Postulatde M. Didier Rochat et consorts, intitulé «pour une intensification de la récolte des déchets dans les quartiers».

03-502

Postulat du groupe radical, par M. Robert Vauthier et consorts, pour une étude des transports publics bien adaptée à notre agglomération.

03-503

Postulat du groupe libéral, par M. Pierre Aubert et consorts, relatif à l’augmentation de la vitesse des transports publics en ville de Neuchâtel.

03-603

Interpellation du groupe socialiste, par M. Philippe Loup et consorts, relative à l’antenne de téléphonie mobile située sur le collège des Parcs.

03-301

Motion de M. Sylvain Affolter, relative à la création d’une place d’accueil pour les gens du voyage dans la zone d’utilité publique du Chanet.

03-303

Motion de M. Sylvain Affolter relative à l’élaboration d’une stratégie anti-tabac dans les écoles et bâtiments publics de la Ville de Neuchâtel.

03-304

Motion de M. Sylvain Affolter, portant sur l’éventuelle interdiction des fontaines à eau dans les bâtiments publics.

03-504

Postulat du groupe popecosol, par Mme Eliane Henry-Mezil et consorts, intitulé «pour une conception écologique et sociale du site de la brasserie Muller».

03-305

Motion de M. Sylvain Affolter, portant sur l’introduction d’une demi-heure des questions orales.

03-306

Motion du groupe popecosol, par Mme Doris Angst et consorts, concernant l’utilisation du papier recyclé par l’administration communale.

03-505

Postulat du groupe popecosol, concernant l’amélioration de l’offre en parkings d’échange à proximité de Neuchâtel et la mise en place d’un système de transport public sur appel.

03-506

Postulat de M. Jean-Charles Authier et consorts, concernant les perspectives d’avenir pour le centre-ville.

03-507

Postulat de M. Nando Luginbuhl et consorts, concernant le déplacement du skatepark sur le site des Jeunes-Rives.

03-604

Interpellation de M. Sylvain Affolter, relative au nettoyage intempestif de la Collégiale.

03-605

Interpellation de M. Sylvain Affolter, portant sur le changement des uniformes de la Voirie.

03-606

Interpellation de M. Sylvain Affolter, au sujet de la fusion des polices.

03-508

Postulat du groupe libéral, par M. José Caperos et consorts, intitulé «pour une amélioration des performances de l'administration communale».

03-509

Postulat du groupe socialiste, par M. Olivier Arni, et consorts, pour une «animation socioculturelle dans les quartiers».

03-510

Postulat du groupe popecosol, par Mme Dorothée Ecklin et consorts, intitulé «en faveur d'une politique active en matière de logements à loyers modérés».

03-607

Interpellation de M. Sylvain Affolter, relative à la position du Service électrique par rapport aux attentes financières de la Ville.

03-608

Interpellation de M. Sylvain Affolter relative à une taxation forfaitaire d’office des cinémas pour la période d’Expo.02.

03-511

Postulat du groupe popecosol intitulé «pour la mise en place d’un service de livraison à domicile pour la population de la ville de Neuchâte ».

03-512

Postulat du groupe popecosol intitulé «pour infléchir, voire inverser la tendance à l’augmentation du trafic motorisé en ville».

03-513

Postulat du groupe popecosol intitulé «pour un suivi conséquent de l’état de la pollution de l’air en ville de Neuchâtel».

03-514

Postulat du groupe popecosol intitulé «pour une nouvelle conception du trafic automobile de transit en ville de Neuchâtel».

03-609

Interpellationdu groupe popecosol, relative à la multiconfessionnalité du cimetière.

03-610

Interpellationdu groupe popecosol, relative à l’application du programme d’action «Nature en ville».

03-401

Proposition du groupe libéral, relative à la modification du Règlement général de la Ville de Neuchâtel du 17 mai 1972 (délais de convocations).

03-515

Postulat du groupe socialiste, intitulé «déplacement en ville en deux-roues - pour une amélioration de la cohérence du réseau cyclable».

03-516

Postulat du groupe radical, par M. Pascal Sandoz et consorts, concernant la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel.

03-517

Postulat du groupe libéral par M. José Caperos et consorts, intitulé «pour un taux de couverture global de la Caisse de pensions du personnel de la Ville de Neuchâtel de 60% en l'an 2008 et de 70% en 2012».

Neuchâtel, le 22 octobre 2003

AU NOM DU CONSEIL COMMUNAL:

Le président, Le chancelier,

Antoine Grandjean Rémy Voirol

Les rapports relatifs aux objets de l'ordre du jour peuvent être obtenus gratuitement à la Chancellerie communale.